Digi-archives : Archivio di Stato di Torino : Volumo 11

Archivio di Stato di Torino

Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève

8. titres, et autres écritures qui Concernent les terres, et mandements de Fussy, situé dans le baillage de Gaillard; et de Peney dans le pays de Gex,...

la cote (Quota) est donnée comme suit : Volumo, Pagina, Fascicolo (v. p. f.)

Quota	Data	contenuto
v.11 p.419 f.1	20 février 1014	fondation faite par la comtesse Eldegarde veuve du comte Ayrberry de Genève, du prieuré de Satigny; Avec dotation de divers biens y spécifiés, situés dans les villages du dit Satigny, et Carouge, sous la protection de Ricolphe évêque de Genève. par vidimus de l'official de Grenoble au décanat de Savoie, à la réquisition du duc Amédée de Savoie du 24 avril 1420. l'an 23 du règne du roi Rodolphe de Bourgogne Jour de vendredi X Kal. de mars.
v.11 p.420 f.2	1285	reconnaissance passée par Gaudefroy de Clermont, doyen de l'église de Vienne en faveur du comte Amédée de Savoie, des château de Pineti, et Villeneuve, de Marc, et des villages de Montnevers, et Milleu, et de la moitié de la métralie commune avec les comtes de Vienne, à condition d'hommage, et de faire pour le dit comte la guerre, et sous diverses autres conditions y spécifiées 1285.
v.11 p.420 f.3	10 juin 1294	hommage, et fidélité de Rodolphe, et de Langin frères, au comte Amédée de Genève, pour tout ce qu'il possédait rière le lieu de Veigy, à cause de leur château de Langin; 10 juin 1294.
v.11 p.421 f.4	10 septembre 1297	reconnaissance passée par divers particuliers y nommés, en faveur de Jean seigneur de Langin, des biens par eux possédés rière Langin, et Machilly, y spécifiés, qui relèvent de l'arrière fief du dit seigneur de Langin, qui dépend du fief du comte Amédée de Genève; 4 jdi septembre 1297.
v.11 p.421 f.5	11 septembre 1297	autre reconnaissance passée par divers particuliers, y nommés en faveur de Jean seigneur de Langin, sis dans les territoires d'Avully, Mayrens, et autres villages y spécifiés, qui relèvent du fief du dit seigneur de Langin, et que ce dernier reconnait du comte Amédée de Genève; 3 jdib: septembre 1297.
v.11 p.421 f.6	27 juillet 1297	autre passée par Jean seigneur de Langin en faveur du comte Amédée de Genève, de tout ce qu'il possédait entre les confins de la rivière d'Arve, et la Drance, et le lac de Genève d'une part, et de la sommité de la montagne dessus Langin de l'autre; la dite reconnaissance faite moyennant la somme de 300 louis. de Genève; 6 Kal. d'août 1297.
v.11 p.422 f.7	10 septembre 1297	reconnaissance passée par divers particuliers y nommés en faveur de Jean seigneur de Langin, de plusieurs censes, et biens qui relèvent de l'arrière-fief du dit seigneur de Langin, et que ce dernier reconnait du fief du comte Amédée de Genève; 4 jdib. septembre 1297.
v.11 p.422 f.8	11 septembre 1297	autre passée par divers particuliers y nommés en faveur du dit Jean seigneur de Lagnins, de plusieurs biens y spécifiés rière Avully, et que ce dernier tient en fief du comte Amédée de Genève; 3 jdib. septembre 1297.
v.11 p.422 f.9	11 septembre 1297	autre passée par Guillaume d'Avully en faveur de Jean seigneur de Langin, de diverses censes annuelles dues par les particuliers y nommés, que le dit Guillaume tient en arrière fief du dit seigneur de Langin, et que ce dernier tient du fief du comte Amédée de Genève; 3 jdib. septembre 1297.
v.11 p.423 f.10	9 novembre 1298	soumission des hommes, et habitants de Peney, du dit lieu, et de tous leurs biens, à la sauvegarde, et custode du comte Amédée de Genève, avec obligation de lui payer un muid d'avoine chaque année, à condition que le dit comte ne faira rien contre l'évêque de Genève; 9 novembre 1298.
v.11 p.423 f.11	9 juillet 1338	extrait d'une reconnaissance passée par noble Pierre de Langin en faveur d'Amédée comte de Genève; 9 juillet 1338.
v.11 p.423 f.12	10 mai 1347	sauvegarde accordée par Humbert dauphin de Vienne seigneur de Faucigny, aux hommes, et habitants de la ville, et mandement de Jussy; par la quelle le dit dauphin s'est obligé de le défendre de la même manière qu'il défendra ses autres hommes de Faucigny contre tous, à la réserve de l'évêque, et son église de Genève; et par contre les dits hommes se sont obligés de lui payer annuellement, et perpétuellement à chaque fête de Saint Michel, six deniers vieux de Genève; d'assister, suivre, et donner passage sur leur territoire au dit dauphin, et à ses sujets en temps de guerre, et de lui être fidèles contre tous à la réserve de l'évêque, et église de Genève, et sauf les hommâges, fidélité, censes, tailles, tributs, et autres choses dues au susdit évêque, et à son église; 10 mai 1347.
v.11 p.423 f.13	23 juillet 1345	transaction entre Allamand évêque de Genève, et Amédée comte de Genève, sur les différends qui étaient entre eux au sujet de la juridiction sur le lieu de Jussy, consistant en ce que le dit évêque prétendait que les seigneurs du dit Jussy étaient hommes liges du dit évêque, et de son église, et que la maison forte de Toraz, et autres biens que les dits seigneurs possédaient au dit mandement, étaient même de son fief: ce qui était contesté par le dit comte de Genève; par la quelle convention ils ont convenu de la manière y exprimée; 23 juillet 1345.
v.11 p.423 f.14	17 juillet 1351	convention entre Allamand évêque de Genève, et Amédée comte de Genève sur les différends qu'il y avait entre eux pour regard des châteaux de Peney, et de Jussy; par la quelle ils ont convenu de remettre les dits châteaux entre les mains du chapitre de Genève, pour y rester jusqu'à la définition des dits différends; à condition qu'au cas qu'ils ne se terminassent pas dans le terme y fixé, le dit chapitre fusse tenu de les restituer au dit comte; et sous autres conditions y apposées; 17 juillet 1351.
v.11 p.423 f.15	10 juin 1353	lettres de Pierre cardinal de Preneste, de suspension de l'interdit apposé dans diverses terres du comté du Genevois, d'ordre de Clément VII, à la réquisition du comte Amédée de Genève, et du consentement de l'évêque, jusqu'à la termination des différends qu'il y avait entre eux pour regard du château de Peney; Avec ordre au doyen d'Aubonne, et autres écclésiastiques y nommés, d'absourde tous ceux qui avaient été processés au sujet de ce que dessus; 10 juin 1353.
v.11 p.423 f.16	12 décembre 1353	Deux suspensions d'interdit laxé par le pape innocent VI à l'occasion de la prise faite par le comte Amédée de Genève, du château de Peney, au préjudice de l'évêque de Genève, pour le temps y spécifié; 12 décembre 1353.
v.11 p.423 f.17	12 juin 1354	Quatre rescripts de la Daterie apostolique, qui suspendent tous interdits, et excommunication qu'Allamand évêque de Genève avait fait publier, et fulminer au château, et mandement de Peney, jusqu'à ce que fussent terminés les différends qu'il y avait entre le dit évêque, et Amédée comte de Genève, pour regard du dit château de Peney, et ses dépendances; 12 juin 1354.
v.11 p.424 f.18	14 décembre 1354	Deux suspensions de l'interdit laxé par le pape Innocent VI, à l'occasion des différends entre l'évêque Pierre de Genève, et Amédée comte de Genève, pour regard du château de Peney, jusqu'a ce que le dit comte, eut rendu le château au dit évêque à la forme de l'accord fait entre eux; 14 décembre 1354.
v.11 p.424 f.19	11 avril 1355	transaction entre le comte Amédée de Genève, et Allamand évêque de la dite ville, sur les différends qu'il y avait entre eux pour regard du château, juridiction, et dépendances de Peney, que le dit évêque prétendait avoir été injustement occupé par le dit comte; par la quelle il a été convenu que le susdit comte restituerait le susdit château de Peney au dit évêque, à condition que celui-ci ne pourra le vendre, ni autrement aliéner à aucune personne au préjudice du dit comte; mais qu'il devra le tenir perpétuellement uni à son église; 11 avril 1355.
v.11 p.425 f.20	5 mars 1358	lettres patentes d'Amédée comte de Savoie en faveur d'Allamand évêque de Genève; par les quelles le dit comte accorde au dit évêque la juridiction sur la maison de Thiez, et dépendances, appartenante à l'église du dit Genève; 5.e mars 1358.
v.11 p.425 f.22	1523	informations prises en la ville de Genève par le procureur fiscal de Savoie sur la possession, tant du fiscal, que de Peronette veuve de feu noble Antoine de Jussy l'évêque, des biens qu'il tenait, et possédait du temps de son vivant dans les territoires du dit lieu de Jussy l'évêque et Prisingy 1523.
v.11 p.425 f.21.1	15 avril 1359	convention entre le comte Amédée de Savoie, et l'évêque de Genève, pour regard de la réciproque rémission des délinquants dans la châtellenie de Thiez, et Peney, sujets du dit évêque, et des baronies de Gex, Faucigny, Genevois, et autres terres, et juridictions du dit comte, en payant les frais de justice; confirmant en même temps le dit comte les bons usages, et coutumes du dit évêque, et de son église, moyennant la somme de 1500 florins d'or payés par le dit évêque au dit comte; 15 avril 1359.
v.11 p.425 f.21.2	1447 in 1635	extraits fats par le commissaire des extentes Jacquemot des reconnaissances passées par les personnes ci-après spécifiées pour des biens qui possédaient dans le mandement de Jussy; savoir 1.° reconnaissance passée par noble Aymon de Roverea fils de noble Jean de Roverea, tant en son propre nom, que au nom de Jean, et Louis ses frères, et de Nicode fils du noble Hugon de Roverea son neveu 11 mai 1447. 2.de Idem de Louis de Roverea 23 juillet 1464. 3.° Idem de Grégoire de Roverea seigneur de Crest fils de Louis de Roverea 9 octobre 1493. 4.° Idem de Jacob de Roverea seigneur de Crest 15 mars 1527. 5.° Idem de noble Josué Decaumont seigneur de Dadouz, et de la Berlandiere, comme père, et administrateur de ses enfants conçus en défunte Demoiselle Marie D'Aubigné, héritiers de Théodore Agrippa, lui vivant seigneur d'Aubigné, et du Crest 7 août 1635.
v.11 p.426 f.24	17 avril 1549	Propositions du baillif de Gex pour les seigneurs de Berne, avec la réponse faite par les seigneurs Vandel, et Rosset de la part de Messieurs de Genève, au sujet des difficultés des limites entre eux contestées d'entre la terre de Gex, avec celle de Peney, et des paroisses de Ruffin, et Marval au delà de l'eau d'Allondans; 17 avril 1549.
v.11 p.426 f.25	16 novembre 1646	inféodation faite par la ville de Genève en faveur de Joseph Manassé de commun de la quantité de 370: poses de terre dans la seigneurie de Jussy; 16 novembre 1646.
v.11 p.426 f.26	s.d.	mémoires au sujet de l'usurpation des Genevois d'un mas de terre rière la paroisse de Maxilly
v.11 p.426 f.23.1	1529	informations criminelles prises par les officiers de l'évêque de Genève contre Philibert de Lucinge chanoine du dit Genève, et ses complices, d'un vol fait de nuit, et à main armée dans la maison du prieuré de Satigny au mandement de Peney 1529.
v.11 p.426 f.23.2	1544 in 1674	reconnaissances passées par divers particuliers y nommés en faveur de Messieurs de Genève à cause des terres, et seigneuries de Gaillard, Ternier, Peney, Veigy, Viry, Monthoux, Cursinge, Confignon, et autres spécifiées dans l'index au commencement. 1544 en 1674.
v.11 p.427 f.27	1601	état, et dénombrement des terres, et domaines que la seigneurie de Genève, et les citoyens particuliers d'icelle possèdent dans toute l'étendue du pays de Gex, et des terres qui ont été spécifiquement cédées à la France par le traité d'échange de l'année 1601. 1601.
v.11 p.427 f.28	dicembre 1671	informations prises par le sénateur Demerandes, tant au sujet de ce que le seigneur de maison neuve de Genève avait fait Subhaster en vertu des lettres du châtelain de Jussy, quelques pièces de terre situées rière Chêne, au préjudice de Jacques Charray, que pour regard de ce que dans le mois d'octobre 1671, un officier de Jussy était venu faire une publication dans le grand chemin du comté de Rossillon, dépendant de la souveraineté de son Altesse royale, mois de décembre 1671.
v.11 p.427 f.29	15 octobre 1679	original des informations prises par le seigneur Baytaz juge mage des baillages de Ternier et Gaillard par ordre de Monsieur de la Perrouse premier président au sénat de Savoie, sur la saisie faite par les seigneurs Rouph et Aynard gardes de sel de Chêne, et du pont d'Arve, du nommé Sabelli hors des limites des franchises de la ville de Genève, et dans la souveraineté de son Altesse royale; Avec un mémoire à ce sujet; 15 octobre 1679.
v.11 p.428 f.30	15 août 1687	avis du grand chancelier de Bellegarde sur la question s'il est à propos, et convenable au service de son Altesse royale que Monsieur l'évêque de Genève se pourvoye en justice par devant le parlement de Dijon, pour être rétabli en possession de quelques villages enclavés dans le pays de Gex, dont la ville de Genève jouit en souveraineté; Avec un autre sentiment d'un auteur anonyme; 15.e août 1687.
v.11 p.428 f.31	1700	relation des attentats commis par Messieurs de Genève dans le village de Neydens 1700.
v.11 p.428 f.32	24 avril 1725	lettre au roi de l'évêque de Genève à l'occasion de son voyage en France, pour prévenir les suites dangereuses de l'échange des paroisses catholiques dans le pays de Gex, proposé par les Genevois au roi de France; Avec une autre lettre écrite au comte Melarede par le dit évêque, et copie de la représentation à lui faite par le clergé de la partie de son diocèse qui est en France sur le même sujet; 24 avril 1725.
v.11 p.429 f.33	giugno 1726	verbaux du châtelain de Maxilly, sur ce qui lui est arrivé avec ceux de Jussy, lorsqu'il a voulu ordonner aux religionnaires habitants dans la grange de Veigy, et la maison de la Tuillerie sur les Etoles, de sortir des états à cause de la religion; 8 et 12 juin 1726.
v.11 p.429 f.34	14 juin 1726	lettre de Monsieur Deville de Tessy, concernant l'ordre donné aux religionnaires de Machilly, d'en sortir, et les attentats commis par ceux de Genève à cette occasion; avec copie de la lettre qui lui a été écrite par le conseil de Genève; et du certificat, soit note du curé Machilly, des protestants habitants dans la paroisse; 14 juin 1726.
v.11 p.429 f.35	giugno 1726	lettre de Monsieur le comte de Viansin concernant le commandement fait à des religionnaires habitants à la grange de Veigy, et à la Tuillerie, d'en sortir dans trois jours, avec copie de la lettre à lui écrite par ceux de Genève, et réponse faite à ce sujet; 17 21 et 22 juin 1726.
v.11 p.430 f.36	18 juin 1726	lettre de Monsieur le président Dichat au sujet d'une violence commise par les habitants de Jussy en la personne du châtelain de Machilly; 18 juin 1726.
v.11 p.430 f.37	luglio 1726	autre lettre au roi de Messieurs de Genève, concernant l'ordre donné à quelques religionnaires de sortir de leurs maisons qu'ils prétendent être de leur mandement de Jussy; Avec un mémoire touchant les confins du dit mandement de Jussy. premier et 18 juillet 1726.
v.11 p.430 f.38	22 juillet 1726	verbal de Maître Jean Claude Cassel concernant la vérification des limites de la terre de Langin d'avec celles de Saint Cergue, et du mandement de Jussy; avec copie de la carte dressée à cette occasion; 22 juillet 1726.
v.11 p.430 f.39	11 septembre 1726	lettre de l'avocat général Deladhui à S.E. Monsieur le comte Mellarède, au sujet des confins de la terre de Langin, avec la carte qui en a été faite par le commissaire Dompmartin; et les instructions faites par le dit commissaire à ce sujet; 11 septembre 1726.
v.11 p.431 f.40	s.d.	copie de la carte de ceux de Genève, de la terre de Langin.
v.11 p.431 f.41	15 février 1727	extrait de l'arrêt du sénat de Savoie au sujet de la citation faite à Genève au curé de Feigères, avec copie de trois exploits de la part de ceux de Genève au dit curé; 15 février 1727.
v.11 p.431 f.42	août 1730	lettre du géomètre Francoz sur les oppositions que le juge de Jussy Reviliod, et plusieurs particuliers du même lieu, lui ont faites de la part de la ville de Genève, lors qu'il procédait à la mensuration du côté du dit Jussy, en disant que ces fonds étaient des biens de la seigneurie du dit Jussy; 18 août 1730. Avec copie du procès verbal de Maître Fren châtelain de Ville-la-Grand, sur les dites oppositions faites de la part de Genève; 19 août 1730.
v.11 p.431 f.43	1733	mémoire envoyé par le seigneur Simon juge mage de la province du Genevois à S.E. Monsieur le marquis d'Ormea, lequel mémoire a été pris par ordre de Monsieur l'évêque de Genève au sujet des éclaircissements demandés par sa dite E. pour regard des terres que la ville de Genève possède dans le pays de Gex 1733.
v.11 p.432 f.44	1733 in 1734	Ajournement personnel décrété par Genève contre le curé de Feigères pour avoir porté le Saint Viatique à un malade dans la maison d'Enemond Tagaud située à Neydens. 1733 en 1734.
v.11 p.432 f.45	1735	chemin de la Chêne que la ville de Genève a prétendu être de la souveraineté, comme dépendance de Jussy l'évêque; et oppositions faites par les Genevois aux réparations que l'on faisait faire au dit chemin; 1735.
v.11 p.432 f.46	1739	procès entre Jean Louis Caille de Genève, et Jean pasteur de Thônex, au sujet d'une pièce de terre située au territoire de Gaillard, que le dit Caille prétendait de la juridiction de Jussy, et que le pasteur a prouvé être du mandement de Roussillon, sur quoi le pasteur a été mis en prison à Genève, et obligé de passer transaction avec le dit Caille: ce qui ayant été trouvé préjudiciable à la souveraineté du roi, il a été procédé par le sénat criminellement contre le dit Caille qui fut à son tour arrête en Savoie, et condamné aux galères 1739.