Digi-archives : Archivio di Stato di Torino : Volumo 11

Archivio di Stato di Torino

Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève

20. fondations, et dotations faites par Sa Majesté des cures dans les baillages de Ternier et Gaillard

la cote (Quota) est donnée comme suit : Volumo, Pagina, Fascicolo (v. p. f.)

Quota	Data	contenuto
v.11 p.631 f.1	26 décembre 1754	patentes de Sa Majesté de fondation, et dotation de la paroisse d'Avussy, Athenaz, et Cesegnin baillage de Ternier avec réserve du patronage en faveur de sa dite Majesté, et de ses successeurs. 26 décembre 1754
v.11 p.631 f.2	24 février 1755	patentes de Sa Majesté d'approbation du contrat du 25 janvier précedent par le quel noble Joseph Alexis de la Grave capitaine au régiment de Savoie infanterie a cédé, et relaché aux habitants, et communiers d'Avussy un champ dit au Cristalet pour servir d'emplacement à la nouvelle église, et presbytère d'Avussy, et d'enclos, a cette paroisse à la charge, que l'on accorderait au dit noble de la Grave, à ses hoirs, et successeurs une place dans la dite église pour un banc, et un tombeau, avec permission de faire construire une chapelle de famille au côté gauche de la nef de la dite église vers le coin près du choeur 24 février 1755. Avec un extrait légalisé du dit contrat et la remontrance de l'avocat fiscal général de Savoie, ainsi que le décret du sénat du premier mars 1755 portant l'enregistrement de la dite patente, et contrat.
v.11 p.632 f.1	10 juin 1755	patentes de Sa Majesté de fondation, et de dotation de la paroisse de Bossey sous les conditions y spécifiées avec réserve du patronage en faveur de Sa Majesté et de ses successeurs. 10 juin 1755. Avec les arrêts d'enregistrement du sénat de Savoie, et de la chambre des comptes.
v.11 p.632 f.1	24 février 1755	patentes de Sa Majesté portant donation, cession, et transport en faveur de la paroisse de Cheinex baillage de Ternier de tout droit de rachat appartenant à Sa Majesté sur les biens, retentes, cens, dîmes, et autres droits aliénés sous grâce de rachat perpétuel par le duc Emanuel Philibert en faveur du noble Gaspard de Savonay par contrat du 4 avril 1571 pour le prix de mille florins de Savoie a charge des royales finances avec délégation au sénateur du sénat de Savoie Bourgueois pour connaître de cette cause 24 février 1755. et extrait de l'arrêt de la chambre des comptes portant enregistrement des dites patentes 25 février.
v.11 p.632 f.1	10 juin 1755	patentes de Sa Majesté portant cession de l'emplacement du temple de Chêne, et du bâtiment, et cimetière et en dépendant pour la construction de l'église paroissiale de Chêne dans le baillage de Gaillard, et pour l'établissement du curé, sous diverses conditions y spécifiées 10 juin 1755. Avec les arrêts d'enregistrement du sénat de Savoie, et de la chambre des comptes.
v.11 p.633 f.1	26 décembre 1754	patentes de Sa Majesté de fondation, et dotation de la cure de Neydens dans le baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de la dite Majesté, et de ses successeurs 26 décembre 1754. et les arrêts d'enregistrement de la chambre des comptes, et du sénat de Savoie.
v.11 p.633 f.1	26 décembre 1754	patentes de Sa Majesté de fondation, et dotation de la cure d'Onex dans le baillage de Ternier avec réserve du patronage en faveur de Sa Majesté et de ses successeurs 26 décembre 1754. Avec les arrêts d'enregistrement de la chambre des comptes, et du sénat de Savoie.
v.11 p.633 f.2	1759	plan, et autres pièces concernant l'agrandissement, et rétablissement de l'église de Chêne 1759.
v.11 p.633 f.2	1756	requêtes des habitants du Petit Lancy contre l'union faite par l'évêque de Genève de ce village à la nouvelle cure d'Onex 1756. Avec un plan du dit village, et des environs de Genève
v.11 p.634 f.1	26 décembre 1754	patentes de Sa Majesté de fondation, et dotation de la cure de Vallery baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de sa dite Majesté, et de ses successeurs 26 décembre 1754 et les arrêts d'enregistrement du sénat de Savoie, et de la chambre des comptes