Archivio di Stato di Torino
Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève
22. écritures concernant les dîmes cédées par Sa Majesté à divers curés
Sources : Archivio di Stato di Torino Copyright © ASTO 2006
| Quota | Data | contenuto |
| v.11 p.649 f.1 | s.d. | écritures concernant les dîmes de Draillant acquises par le curé du dit lieu, au quel l'on pourra les rendre lors qu'il en fera demande. |
| v.11 p.649 f.2 | s.d. | pièces concernant les dîmes de Réivre vendues au curé du dit lieu. |
| v.11 p.649 f.3 | s.d. | pièces concernant les dîmes d'Armois vendues à Messieurs de la Sainte maison |
| v.11 p.649 f.4 | s.d. | pièces concernant le procès d'entre Messieurs de Genève, et le curé de Chenex, dont il n'est plus question |
| v.11 p.649 f.5 | 28 janvier 1757 | déclaration de Michaud acquéreur de la dîme de Messerier appartenante à Sa Majesté d'avoir retiré des mains de l'avocat Jacquier la transaction passée le 19 septembre 1740 entre la ville de Genève, et le marquis Costa 28 janvier 1757. |
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