TIROIR 34 PAQUET TROISIEME

Forêts, bois, paquerages rière Lavey

34/3/1
Bois et paquerages rière Lavey
Original
1276

Examen de plusieurs témoins sur les questions, savoir à qui appartient le domaine dans le territoire et les paquerages de Lavey, depuis le pressoir blanc jusqu'au sommet des îles; qui a droit d'y viancer, d'y tirer les nones, d'y établir des gardes, d'y lever les bans; de qui ces paquerages sont mouvants; s'ils sont communs, etc. On voit que presque tous les témoins répondent en faveur de l'Abbaye, au moins sur les principaux articles. On y voit aussi des questions et des réponses sur les Iles d'Ottans.

Original un peu rongé.

1 document coté :
CHA 34/3/1

1280

Voir aussi Nottes dîmes delà le Pont n° 4 [35/1/4]

 

34/3/2
Bois et paquerages rière Lavey
Original
1306

Accord fait entre l'Abbaye et les sindics de Saint-Maurice sur les usances et impositions des bans des bois depuis La Balma jusqu'au territoire de Bex, deçà et delà du Rhône, tant en la plaine qu'ès monts, a été réglé que le tiers appartiendra à l'Abbaye et les deux-tiers à la bourgeoisie, tant en argent qu'en bois coupés ; ceux de Lavey partageront cependant par feu avec ceux de Saint-Maurice pour ce qui se trouvera rière la commune de Bex ; ailleur la bourgeoisie aura les deux-tiers en entier.

Original un peu rongé avec copie.

N.B. On trouvera quelques titres semblables dans les nottes sur Saint-Maurice.

Voyés à l'article précédent les reconnoissances de 1344 [34/2/1] et 1381[34/2/3] où des consorts de Lavey sont dits devoir au sacristain 1 sous secour annuel à raison des paquerages.

Voir aussi articulo sequenti n° 2 et 3 [34/4/2 et34/4/3]


1625

Voir aussi Exercice de jurisdiction rière Lavey n°1 [34/7/1]

2 documents cotés :
CHA 34/3/2~01
CHA 34/3/2~02

 

34/3/3
Bois et pâturages rière Lavey
Original
1632

Mr Guder, gouverneur d'Aigle, permet au sacristain Cattelani, à teneur de ses droits et titres exhibés, de deffendre, de se saisir et disposer des bois embannisés; d'en couper, emporter de quelque manière que ce soit, sans la permission dudit sacristain ; qui pourra punir les délinquants, le tout conformément à une sentence de l'un de ces prédécesseurs. Il lui accorde pareillement le pouvoir de forcer ses jurisdictionnaires de Lavey par la prison, les amandes dues, aussi bien que d'emprisonner les malfacteurs et de les punir selon la rigueur du droit. On voit au bas de ce mandat que ceux de Lavey se soumirent à ces derniers articles, mais non à ceux qui regardent les bois.


1634

Autre mandat du même gouverneur accordé au même sacristain contre ceux qui avoient coupé des bois banisés; eodem n°3. [34/3/3]

2 documents cotés :
CHA 34/3/3~01
CHA 34/3/3~02

 

34/3/4
Bois et pâquerages rière Lavey
Original
1677

Arrêts des hommes de Lavey pour la conservation de leurs bois sous 3 florins de bans à la seigneurie et amendes à la commune, qui doivent être corroborés du sceau de l'abbé.

1 document coté :
CHA 34/3/4