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Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
| Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | ||||||||||
| CH POR | - 00K | - 2 | - 0 | |||||||||||
| + 1 Recensement de la paroisse d'Outre-Rhône en 1844. | ||||||||||||||
| + 2 Partage des biens communaux entre les différents communiers, et réclamation du curé d'Outre-Rhône à ce sujet. |