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 |  | CH AASM | | | - PAD | | | - 53 | | | - 1 | |||
| | + 51 Nomination par l'abbaye de Saint-Maurice du révérend Charles Camanis, procureur général de l'abbaye, en tant que procureur spécial et général pour défendre et soutenir les droits, titres et domaines de l'abbaye dans le procès avec Saint-Maxime de Beaufort (2 exemplaires) | ||||||||||||
| | + 52 Le chanoine Camanis écrit à son supérieur, l'abbé Jean Joseph Claret, pour l'avertir que l'ajournement de Messieurs de Beaufort a été encore retardé de dix-huit jours | ||||||||||||
| | + 53 Greffes des assises tenues dans le tribunal de Chambéry dans le procès opposant la communauté de Beaufort (France, Savoie) à l'abbaye de Saint-Maurice | ||||||||||||
| | + 54 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 55 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 56 Procédure judiciaire concernant le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice, les syndics et le curé de Saint-Maxime de Beaufort. | ||||||||||||
| | + 57 État des revenus annuel de la cure de Saint-Maxime de Beaufort dus à l'abbaye de Saint-Maurice | ||||||||||||
| | + 58 Procédure judiciaire concernant le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice, les syndics et le curé de Saint-Maxime de Beaufort | ||||||||||||
| | + 59 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 60 Procédure judiciaire concernant le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice, les syndics et le curé de Saint-Maxime de Beaufort. | ||||||||||||
| | + 61 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 62 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 63 Conclusions de l'avocat général dans le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice et la paroisse Saint-Maxime de Beaufort | ||||||||||||
| | + 64 Procédure judiciaire concernant le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice, les syndics et le curé de Saint-Maxime de Beaufort. | ||||||||||||
| | + 65 Procédure judiciaire concernant le procès entre l'abbaye de Saint-Maurice, les syndics et le curé de Saint-Maxime de Beaufort. | ||||||||||||
| | + 66 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 67 Lettre de procuration spéciale devant la cour du juge mage de Tarentaise, faite par J. Chabert, procureur ordinaire de l'abbaye de Saint-Maurice. | ||||||||||||
| | + 68 Mémoire exposant la requête du curé de Beaufort dans le procès qui l'oppose à l'abbaye de Saint-Maurice | ||||||||||||
| | + 69 Lettre non signée adressée à J. Chabert, procureur de l'abbaye de Saint-Maurice devant le sénat de Chambéry concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 70 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 71 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 72 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 73 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 74 Lettre de J. Chabert adressée à l'abbé de Saint-Maurice concernant le procès les opposant à la communauté et à la cure de Saint-Maxime de Beaufort (France, Savoie) | ||||||||||||
| | + 75 Proposition à l'abbé de Saint-Maurice de recevoir un capital des paroissiens et curé de Beaufort contre la cession de tous ses droits sur ledit lieu. | ||||||||||||
| | + 76 Lettre de Chabert parlant de la liquidation des cens que le Sénat de Savoie a attribués à l'abbaye (Affaire Beaufort) | ||||||||||||
| | + 77 Copie de la quittance donnée par le procureur pour le paiement des cens (et des arriérés) dus par les gens de Beaufort | ||||||||||||
| | + 78 Lettre de Chabert à propos de l'affaire de Beaufort. Il propose que l'abbaye reçoive une somme d'argent et renonce à y lever des cens. | ||||||||||||
| | + 79 Lettre de Chabert concernant le paiement des cens de Beaufort et des monnaies employées pour ce faire | ||||||||||||
| | + 80 Lettre de Chabert concernant le paiement à Turin des cens de Beaufort et des monnaies employées pour ce faire | ||||||||||||
| | + 81 Lettre du secrétaire de Beaufort annonçant que la somme de rachat est rassemblée et demandant, avant de la placer, quelle est la décision qu'a prise le chapitre de Saint-Maurice à ce propos | ||||||||||||
| | + 82 Lettre de Monsieur Chabert de Chambéry à propos d'un sac cacheté contenant des papiers et des pièces d'or en relation avec Beaufort | ||||||||||||
| | + 83 Lettre de Monsieur Blanc, secrétaire de Beaufort, annonçant qu'il pourra venir en octobre si le chapitre est favorable à ses propositions de rachat | ||||||||||||
| | + 84 Lettre de Chabert à propos du choix d'avocats à l'occasion d'une nouvelle difficulté avec les gens de Beaufort | ||||||||||||
| | + 85 Lettre de Chabert rassurant l'abbaye en affirmant que l'édit d'affranchissement récemment édité en Savoie ne peut en aucun cas être invoqué par les gens de Beaufort |