|
|
|
Vous êtes ici : IT > ASTO > 000 > 010 > 008
Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
| Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | ||||||||||
 |  | IT ASTO | | - 0 | | | - 10 | | | - 8 | ||||
| | + 24 Relation des conférences de Thonon, faites entre les députés de Sa Majesté et ceux de la république du Valais au sujet de la traite foraine qu'elle prétend exiger pour le transit des marchandises étrangères passant par ses états au duché d'Aoste. | ||||||||||||
| | + 25 Lettre écrite aux députés de Valais par ceux de Sa Majesté pour leur communiquer l'art. 37 de l'édit du 14 janvier 1720 qui y est joint, à l'égard de l'exemption de la traite foraine en faveur des Valaisans, avec des réflexions et les sentiments de Sa Majesté sur la prétendue exaction de la douane pour ce qui de Valais passait en Savoie. Avec d'autres lettres des députés de Sa Majesté relatives aux conférences de Thonon. |