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REG 0/0/1/1348

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IDENTIFICATION

Date début20.09.1291
Date de fin20.09.1291
CoteREG 1348

CONTENU

ContenuAmédée, comte de Genevois, à la réquisition de frère Richard, prieur de Chamonix, reconnaît que les vallées de Chamonix et de Valorsine, au diocèse de Genève, appartiennent de temps immémorial au dit prieuré, que les habitants des mêmes vallées sont, avec tout ce qu'ils possèdent, les hommes-liges du prieur qui a sur eux toute seigneurie et juridiction. Le comte ajoute qu'il ne réclame lui-même aucun droit sur les terres et sur les hommes de ces vallées, soit à raison du comté de Genevois, soit pour le château de Charousse. Il ne leur fera aucun dommage et ne permettra pas qu'il leur en soit fait. Témoins : Pierre de Menthon et Albert de Ville, chevaliers ; Perrod de la Tour. L'acte est reçu par Jacques Du Bois, notaire de la cour du comte.

SOURCES

BibliographieM. D. G. t. XIV, p. 430, n° 367. - Cet acte était la suite de l'arbitrage du 7 février précédent REG 1328.
NotesCitation du texte : Actum apud Chaloyes, ante domum Andree de Corberia, indict. quarta, XII Kal. Octobris, A. D. MCCXCI.




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