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Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
| Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | Pièce | ||||||||||||
 |  | CH FACW | | | - 1 | | | - ACW | | | - DIV | | | - 1 | |||
| | 1 Discours prononcé par Sa Majesté l'Empereur à l'ouverture de la Session législative de 1857. | |||||||||||||||
| | 2 Audience du Samedi 4 mai concernant l'affaire de la Brochure du duc d'Aumale. Cliquez sur le lien pour la transcription : http://www.digi-archives.org/fonds/facw/static/TRACWDIV001002.html | |||||||||||||||
| | 3 Discours prononcé par Sa Majesté l'Empereur à l'ouverture de la session législative du 22 janvier 1866. | |||||||||||||||
| | 4 Brochure imprimée de la Séance impériale pour la remise à l'Empereur de la déclaration officielle du résultat du recensement général des votes émis sur le plébiscite présenté le 8 mai 1870 à l'acceptation du peuple. |